Achat d’un terrain : ce qu’il faut absolument savoir !

Terrain
La conduite à tenir lors d’un achat de terrain semble être très complexe pour les uns, surtout que le domaine foncier est un domaine méconnu du grand public, en plus lorsqu’il s’agit d’aller chez le notaire beaucoup des personnes hésitent, néanmoins la procédure est très simple.
Généralement quelqu’un vous fait savoir qu’il veut vendre son terrain, la première démarche à faire c’est d’effectuer une descente sur le terrain pour confirmer l’existence physique de cette parcelle, et si possible posé les questions aux voisins pour en savoir plus.
Ensuite, il faudrait lui demander de vous fournir un certificat de propriété valide, ou bien vous même vous pouvez aller demander ce certificat auprès du conservateur qui se trouve à la délégation départementale du MINDCAF de la situation géographique de ce terrain objet de vente,
* Le Certificat de propriété vous permettra de savoir si effectivement le terrain lui appartient et si ce terrain n’est gravé d’aucune charge.
La suite, c’est de se rendre chez le Notaire avec votre vendeur pour l’ouverture du dossier, en principe c’est en ce moment que vous pouvez payer le prix de la vente au vendeur, ou bien lui donner une avance, vous pourriez ainsi lui remettre le reste le jour de la signature de l’acte de vente, s’il est d’accord bien sûr.
Par la même occasion, il doit vous signer un formulaire de demande de morcellement ou de mutation selon le cas.
C’est cette demande signée par votre vendeur qui permettra au Géomètre de descendre sur le terrain pour procéder au bornage de la partie que vous voulez acheter.
Après le bornage, vous et votre vendeur devriez signé le procès-verbal du bornage à la suite de la signature de celui du Géomètre.
Après cette phase de bornage, le Géomètre vous remet votre dossier technique, il vous restera de vous faire établir un certificat d’urbanisme,
Une fois que vous avez le certificat d’urbanisme, vous pouvez répartir chez le notaire avec votre vendeur.
Concernant le dossier technique et le certificat d’urbanisme, le prix dépend d’une région à une autre, la situation géographique de l’immeuble est également prise en conte.
Une fois chez le Notaire, il rédige et vous fait signez l’acte de vente, de votre côté vous lui remettez le dossier technique et le titre foncier, il vous fait par la suite un état des frais à payer, autant par vous que par votre vendeur, mais, c’est l’acheteur qui paye majoritairement ces frais.
Une fois que vous avez payer les frais au notaire, restez tranquille jusqu’à ce que le notaire vous appelle pour vous dire que votre titre foncier muté ou nouveau selon le cas est disponible.
Mamoud Farouk

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